Code Pénal selon le degré du 07/12/14.
[Article 1-1] : Chaque policiers ou gradés faisant partit de nos locaux est soumis au chartes et au respect de tous dans nos locaux, si ceci n'est pas respecté une enquête au près de l'IGPJ et de l'Administration sera donc nécessaire pour commander le sort du gradé en question,et en cas d'insultes ou d'échanges d'informations personnelle, une exclusion temporaire sera à prévoir.
[Article 15-2] : Il est strictement interdit de s'endormir sur un poste de recrutement paisible d'en premier 1 avertissement et de la deuxième fois un rétro d'1 Echelon.
[Article 14-3] : Selon ça les portiers ne sont pas autorisés à rester dans le SAS si il n'y à personne à contrôler, Il est interdit de danser dans les zones de recrutements. Il est interdit de bloquer les zones de recrutements.
Article [12-7] : Il est autorisé de porter des tenues civile pour les titulaires du badge "Retraité" / "Ancien-Gradé" / "VIP", ancien gradé permet l'accès dans nos locaux sauf sous décision de la Fondation pour certains membres. La Légion d'Honneur le permet aussi. Les tenues respectif restent obligatoire sauf en cas de dérogation spéciale.
[Article 3-7] : Il est interdit de se changer dans nos locaux une fois à l'intérieur sous peine de sanction disciplinaires.
Article [2-4] : La couleur jaune est réservée à l'administration, autorisé au membre du gouvernement pour la gestion de leurs tâches
[Article 5-7] : Le Gouvernement à pour but de bien réaliser son travail ainsi que pour tout le monde et les Passe-Grade sous peine de fortes sanctions si vous oubliez des quotas vous pouvez perdre jusqu'à 5 Echelons minimum.
[Article 5-5] : Les bulles hc avec motif sont interdite dans les QG de recrutement.
[Article 4-1] : L'effet du totem lévitation, feu, pluie, bâton chaman sont des effets autorisé dans le seul cas de leurs rareté. Les autres effets sont interdits.
[Article 1-7] :: Il est interdit de demander des droits d'administration sur le forum, ainsi que des grades et d'autres choses vous serez punis d'un rétro si vous êtes gradé ou bien d'un bannissement du QG et du forum.
[Article 1-2] Tout ce qui concerne forum est strictement interdit.
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